En Belgique, la fiscalité s’appliquant aux voitures est particulièrement complexe…

Ainsi, pour un particulier, il y a, non seulement, une taxe de mise en circulation à payer lors de l’immatriculation mais également une taxe de circulation annuelle. De plus, depuis peu, des Eco-bonus et Eco-malus sont venus s’ajouter à ces taxes fédérales. A tout cela, viennent également s’additionner les accises sur le carburant ainsi que la TVA.

Pour une société, le système est encore plus complexe dans le sens où la déduction fiscale varie entre 60 % et 90 % en fonction des rejets de CO2 et où la TVA n’est déductible qu’à 50 %. Pour corser le tout, un avantage en nature doit être déclaré et, pour les salariés bénéficiant d’une voiture de fonction, une cotisation CO2 est portée en compte.

Cette complexité provient visiblement du fait que les objectifs de cette taxation ont évolué avec le temps. Conçue au départ pour financer les routes, ces taxes sont maintenant supposées infléchir les comportements en faveur d’une diminution de la pollution, et plus particulièrement celle constituée par les rejets de CO2.

La question est donc de savoir si on ne pourrait pas atteindre les mêmes objectifs avec un système plus transparent et moins complexe.

Ce système devrait permettre, à la fois, de financer l’infrastructure routière, de pousser à la diminution de la consommation de ressources naturelles épuisables et de réduire la pollution. L’orientation vers des énergies renouvelables, ou nettement moins facilement épuisables, et peu polluantes constitue le but à atteindre.

En examinant ces 3 objectifs, on remarque aisément qu’ils sont tous liés à la quantité de carburant consommé et que, en plus, il existe une stricte proportionnalité entre ces objectifs et le nombre de litres consommés.

Au vu de cette proportionnalité, on pourrait simplifier grandement les choses en supprimant toutes les taxes liées à la possession d’une voiture et en augmentant très substantiellement les accises sur les carburants. Pour chaque carburant, on aurait 3 composantes d’accises qui couvriraient l’infrastructure, l’épuisement des réserves et la pollution générée. Ces accises pourraient être valablement utilisées pour mettre au point de nouvelles sources d’énergie alliant un caractère moins épuisable avec un meilleur respect de l’environnement.

En adaptant le montant de ces accises, on parviendrait même à augmenter la rentabilité de ces taxes en ne décourageant pas l’acquisition de nouvelles voitures, ce qui, au passage, permettrait de conserver l’activité et l’emploi  dans le secteur de la construction automobile.

BEP